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Marques déposées par FLEURANCE Claude
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DOMAINE DES GAUTRONNIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GAUTRONNIERES
FLEURANCE Claude

Numéro de dépôt :
1609503
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2010
DOMAINE DES GAUTRONNIERES de FLEURANCE Claude

Présentation de la marque DOMAINE DES GAUTRONNIERES

Déposée le 20 février 1990 par FLEURANCE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES GAUTRONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLEURANCE Claude, domicilié(e) Domaine des Gaudronnières, La Chapelle-Heulin (dossier no 2155031) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLEURANCE Claude domicilié(e) (dossier no 2155031) - France.

La marque DOMAINE DES GAUTRONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GAUTRONNIERES est expirée depuis le 20 février 2010.

FLEURANCE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GAUTRONNIERES , Perles de Mer


FLEURANCE Claude - Domaine des Gaudronnières, La Chapelle-Heulin (dossier no 2155031) - France


FLEURANCE Claude - (dossier no 2155031) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2155031 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée